Ce site est publié par LITTORAL VERT
Directeur de la publication : Arnaud BOSSARD
HÉBERGEMENT
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Site Internet réalisé par la société CUBE : Agence web basée en Vendée.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations liées aux données personnelles sont disponibles sur la page Politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu de ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le contenu de ce site se définit comme une Base de Données au sens indiqué par la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
Tout ce qui n’appartient pas à l’Éditeur et notamment, sans que cette liste soit exhaustive les photos, les images, les infographies, les codes source, les logotypes, les produits ou les marques déposées, est la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Vous ne pouvez pas réutiliser tout ou partie du contenu de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la part de l’Éditeur.
Les droits de reproduction et de diffusion sont réservés à l’Éditeur.
L’Éditeur se réserve le droit de faire des liens vers des sites tiers disponibles sur Internet.
L’internaute qui accède à ces contenus depuis le site de l’Éditeur reconnait que ces services ne sont pas sous le contrôle de l’Éditeur. En conséquence l’Éditeur ne peut être tenu responsable ni des contenus proposés sur ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés..
RESPONSABILITÉ
L’Éditeur décline toute responsabilité quant à une transmission défectueuse des informations dues aux aléas techniques liés à Internet, ni aux incompatibilités dues à l’environnement logiciel et/ou matériel utilisé par l’internaute. L’éditeur fait tout son possible pour que les informations accessibles soient exactes et à jour, mais l’Éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs qui pourraient être sur ce site.
L’Éditeur ne serait être tenu responsable de tous dommages provoqués du fait de l’accès au site. Que ces dommages soient directs ou indirects et qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, et ce même si l’Éditeur aurait été informé de la possibilité de tels dommages..
Toute réclamation ou poursuite concernant ce site ou son utilisation sont soumis au droit Français.
Le Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon est seul compétent.